COMITE DES FETES Active Arçais Comités des fêtes W792005633 781403001 Créée en 1971 organisation de fêtes et dactivités culturelles et de loisirs Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Arçais (79210) 79210 ARCAIS Identifiants RNAW792005633 SIREN781403001 SIRET78140300100014 HIST.0792002732 Anciennes informations Historique Créée le 27/05/1971, dernière déclaration le 11/04/2025 6 évènements 01/01/1900 Enregistrement INSEE 27/05/1971 Création 09/06/1971 Publication au Journal Officiel 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 11/04/2025 Dernière déclaration 22/04/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.