ORGANISME DE GESTION D'ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE NOTRE DAME - SAINT JOSEPH

Active Niort 1948-04-28
M

Mission

assurer la fondation et l'entretien d'ecoles catholiques reconnuescomme telles par l'autorite canonique competente, notamment la gestion de l'etablissement scolaire

Domaines

  • organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique 👉 Niortais
@

Commune & Contact

Commune

Niort (79000)

Associations de Niort

Siège INSEE

19 RUE TAURY, 79000 NIORT

Contact

#

Identifiants

RNA
W792003126
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
781460613
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0792001542
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 792P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique

NAF : Enseignement primaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr