Mission
sauvegarder le patrimoine bâti traditionnellement en favorisant son tentretien et sa restauration ; faire connaître ce patrimoine ; promouvoir une architecture contemporaine de qualité en harmonie avec les sites ; protéger le cadre naturel et humain des ba^timents ruraux et des agglomérations, les paysages et le milieu rural
Domaines
- comités de défense du patrimoine 👉 Niortais
Commune & Contact
Commune
Saint-Gelais (79410)Contact
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Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 792P
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
comités de défense du patrimoine
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr