M
Mission
Favoriser l'accès de ses adhérents aux garanties de prévoyance, de complémentaire santé et de retraite collective et de leur permettre de bénéficier des avantages mis en place par le cadre juridique et fiscal des articles 24 et 41 de la loi 94-126 du 11 février 1994 (dite loi Madelin)
Domaines
- caisses de retraite, de prévoyance, de pensions 👉 Niortais
@
Commune & Contact
Commune
Niort (79000)Contact
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Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W792001936
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0792006662
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 792P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
caisses de retraite, de prévoyance, de pensions
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr