ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CELLES SUR BELLE

Active Celles-sur-Belle 1973-05-11
M

Mission

Favoriser sur son territoire dans le respect des proprietes et des recoltes la repression du braconnage l'education cynegetique de ses membres et en general assurer une meilleure organisation technique de la chasse

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Celles-sur-Belle (79370)

Associations de Celles-sur-Belle

Siège INSEE

79370 CELLES-SUR-BELLE

Contact

#

Identifiants

RNA
W792001690
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
798866455
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0792002911
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 792P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr