COMITE DES FETES DE BEAUSSAIS Active Beaussais Socioculturel Comités des fêtes W792000726 Créée en 1993 Organisation de fetes et d'activites recreatives de loisirs Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Beaussais (79370) Identifiants RNAW792000726 HIST.0792006433 Historique Créée le 30/12/1993, dernière déclaration le 04/07/2017 4 évènements 30/12/1993 Création 19/01/1994 Publication au Journal Officiel 04/07/2017 Dernière déclaration 05/07/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Socioculturel / Comités des fêtes Socioculturel 009000action socio-culturelle Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.