ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LA MOTHE-SAINT-HERAY

Active La Mothe-Saint-Héray 1973-09-06
M

Mission

Faciliter la pratique de la chasse dans le respect des proprietes et des recoltes

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

La Mothe-Saint-Héray (79800)

Associations de La Mothe-Saint-Héray

Siège INSEE

79800 LA MOTHE-SAINT-HERAY

Contact

#

Identifiants

RNA
W792000627
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
781444419
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0792003016
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 792P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse pêche

chasse

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr