NIORT RUGBY CLUB

Active Niort 1995-06-15
M

Mission

pratique du rugby, tant sur le plan de ses compétitions que de son initiation, se développera dans le cadre des statuts et des règlements des fédérations qui encouragent ses pratiques multiples ; la fédération française de rugby et la fédération française handisport pour la pratique du rugby fauteuil ; l'association exerce des activités commerciales, de manière régulière dont les bénéfices réalisés servent son objet ; les gains de l'association sont gérés de manière à contribuer au développement de l'association et à concrétiser ses projets ; l'association est habilitée à percevoir des dons de personnes physiques et de personnes morales, à recevoir des aides et des subventions publiques, à mettre en place des activités commerciales pour assurer le financement de ses activités (vente de biens, de prestations notamment) et tous les autres moyens susceptibles de concourir à la réalisation de son objet social ;

Domaines

  • Rugby (rugby à 13, à 15) 👉 Niortais
@

Commune & Contact

Commune

Niort (79000)

Associations de Niort

Contact

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Identifiants

RNA
W792000033
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0792006805
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 792P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

Rugby (rugby à 13, à 15)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr