pratique du rugby, tant sur le plan de ses compétitions que de son initiation, se développera dans le cadre des statuts et des règlements des fédérations qui encouragent ses pratiques multiples ; la fédération française de rugby et la fédération française handisport pour la pratique du rugby fauteuil ; l'association exerce des activités commerciales, de manière régulière dont les bénéfices réalisés servent son objet ; les gains de l'association sont gérés de manière à contribuer au développement de l'association et à concrétiser ses projets ; l'association est habilitée à percevoir des dons de personnes physiques et de personnes morales, à recevoir des aides et des subventions publiques, à mettre en place des activités commerciales pour assurer le financement de ses activités (vente de biens, de prestations notamment) et tous les autres moyens susceptibles de concourir à la réalisation de son objet social ;
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
Rugby (rugby à 13, à 15) - Les associations de ce domaine dans le département
Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :
Adresse :
Horaires :
Les évènements marquants de l'association :
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W792000033
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
L'identifiant historique de l'association : 0792006805
Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 792P
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du waldec : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)
Publication sur le web : Oui (1)
Site web déclaré au waldec : Aucun
Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.
Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.