ÉTOILE SPORTIVE BASKET-BALL Active Saint-Amand-sur-Sèvre Basket W791005659 Créée en 1983 pratiquer le basket-ball Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Amand-sur-Sèvre (79700) Identifiants RNAW791005659 HIST.261 BIS Historique Créée le 20/07/1983, dernière déclaration le 13/03/2025 4 évènements 20/07/1983 Création 18/08/1983 Publication au Journal Officiel 13/03/2025 Dernière déclaration 25/03/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Basket Basket 011065Basket-ball Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.