SAINT-AUBIN-DE-BAUBIGNE ENVIRONNEMENT

Active Saint Aubin de Baubigné 2011-11-03
M

Mission

défendre l'environnement ; protéger les espaces naturels ; défendre le cadre de vie, l'environnement, la propriété, la tranquillité, la santé et la sécurité des habitants du territoire de la Communauté de communes de Delta-Sèvre Argent , contre tous actes, documents et décisions intervenant en matière administrative, en matière d'urbanisme, d'environnement et immobilière

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint Aubin de Baubigné (79700)

Associations de Mauléon

Contact

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Identifiants

RNA
W791001678
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 791S

Activité

comités de défense, de sauvegarde

actions de sensibilisation et d'éducation à l'environnement et au développement durable

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr