CONSCRITS 011 Active Saint-Amand-sur-Sèvre Classes d'âge W791001284 Créée en 2009 rassembler des jeunes du même âge Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Amand-sur-Sèvre (79700) Identifiants RNAW791001284 Historique Créée le 03/06/2009, dernière déclaration le 03/06/2009 4 évènements 03/06/2009 Création 03/06/2009 Dernière déclaration 13/06/2009 Publication au Journal Officiel 30/06/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Classes d'âge Classes d'âge 014080associations de classe d'âge Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.