M
Mission
Vigileance sur tous les problèmes actuels et à venir, ayant trait à la préservation du cadre de vie sur la commune de Breuil-Chaussée : assainissement, construction, nuisances sonores, nuisances olfactives, etc... à l'exclusion des problèmes de voisinage.
Domaines
- défense et amélioration du cadre de vie 👉 Bocage Bressuirais
@
Commune & Contact
Commune
Bressuire (79300)Contact
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Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W791001033
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0791003074
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 791S
Activité
défense et amélioration du cadre de vie
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr