ORGANISME DE GESTION DE L'ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D'ENSEIGNEMENT COLLEGE SAINTE ANNE DE MAULEON

Active Mauléon 1980-03-10
M

Mission

Assumer juridiquement la gestion de l'établissement

Domaines

  • organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique 👉 Bocage Bressuirais
@

Commune & Contact

Commune

Mauléon (79700)

Associations de Mauléon

Contact

#

Identifiants

RNA
W791001009
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0791000011
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 791S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr