DROIT-NUMÉRIQUE.CD

Active Montigny-le-Bretonneux 2024-07-11
M

Mission

analyser, réfléchir et diffuser les connaissances juridiques liées aux défis du numérique

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Montigny-le-Bretonneux (78180)

Associations de Montigny-le-Bretonneux

Siège INSEE

2 MAIL DES BETULAS, 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUX

Contact

#

Identifiants

RNA
W784011409
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
931152144
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 784P

Activité

organisation de conférences

auditeurs, consommateurs d'outils d'information et de communication

NAF : Organisation de foires, salons professionnels et congrès

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr