DEMOCRATIE

Active Fontenay-le-Fleury 2018-03-14
M

Mission

cette association indépendante de tout parti politique, laïque et publique a pour but toutes les activités bénévoles, éventuellement financières et commerciales pour mobiliser des personnes physiques et des personnes morales parties prenantes dans la réalisation d'un projet démocratique dans lequel les décisions sont prises démocratiquement selon le principe qu'une personne physique ou morale dispose d'une et une seule voix, qui respecte l'égalité stricte entre les femmes et les hommes, qui respecte la protection écologique et les circuits courts, qui rend accessible au public les principes et techniques utiles à la prise de décision et qui fait apparaître la transparence des comptes ; le vote doit être obligatoire et peut y être pondéré uniquement via une organisation décisionnelle collégiale

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Fontenay-le-Fleury (78330)

Associations de Fontenay-le-Fleury

Siège INSEE

19 RUE PASTEUR, 78330 FONTENAY LE FLEURY

Contact

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Identifiants

RNA
W784005880
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
842310112
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 784P

Activité

clubs de réflexion

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr