logo assoce

ORGANISME DE GESTION CGSAT / ENSUP (OG-CGSAT / ENSUP)

Activité

Projet porté

assurer, conformément aux dispositions législatives ou réglementaires, la fondation et l'entretien de centres de formation et d'écoles laïques privées, ainsi que la gestion de tout ce qui, de prés ou de loin, directement ou indirectement, se rapporte à la formation, à l'éducation et à l'enseignement ; à cet effet, l'association pourra acquérir tous les immeubles nécessaires à la réalisation de son objet ou en avoir la jouissance ; dans le respect de la législation scolaire, elle assume ses obligations d'ordre administratif, matériel ou financier en liaison avec le Chef d'Établissement, compte tenu des responsabilités inhérentes à la fonction de ce dernier

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

Commune

Montigny-le-Bretonneux (78180)

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

Historique

Les évènements marquants de l'association :

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W784004767

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 784P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun