LES CLAYES DU RENOUVEAU

Active Clayes-sous-Bois 2015-09-01
M

Mission

rassembler les citoyens qui souhaitent s'engager dans une action visant à renforcer les valeurs républicaines et rechercher les voies d'une gouvernance démocratique sur le territoire national, régional, départemental et notamment dans les collectivités locales dont la commune des Clayes sous Bois ; compte tenu de son objet, l'Association est un groupement politique au sens des articles L52- 8 et L52-12 du code électoral ; elle se conforme à la législation en vigueur concernant le financement de la vie politique et notamment les articles 11 à 11-7 de la loi du 11 mars 1988 relative à la transparence financière de la vie politique, et peut émettre les reçus fiscaux correspondants

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Clayes-sous-Bois (78340)

Associations de Les Clayes-sous-Bois

Contact

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Identifiants

RNA
W784004705
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 784P

Activité

activités politiques

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr