SOCIETE DE CHASSE DE LA COMMUNE DE THIVERVAL

Active Thiverval-Grignon 2006-11-15
M

Mission

mise en commun des droits de chasse sur les propriétés des contractants

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Thiverval-Grignon (78850)

Associations de Thiverval-Grignon

Contact

#

Identifiants

RNA
W784003565
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0784002373
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 782S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr