M
Mission
étudier les faits,situations et phénomènes en émergence et appréhender leur apparition en tant que données juridiques;observer la naissance et la réception d'un concept pâr le droit à partir d'une démarche empirique;identifier et décrypter les concepts et notions en gestation aux fins d'anticiper les nouvelles évolutions du droit
Domaines
- recherche 👉 Saint Quentin en Yvelines
@
Commune & Contact
Commune
Guyancourt (78280)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W784002875
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 784P
Activité
recherche
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr