U.P.R.B RAPATRIEMENT DE CORPS Active Bagnolet Amicale pays Santé W784002640 Créée en 2001 rapatriement des corps des membres Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bagnolet (93170) Identifiants RNAW784002640 HIST.0784014168 Historique Créée le 28/12/2001, dernière déclaration le 22/04/2015 4 évènements 28/12/2001 Création 26/01/2002 Publication au Journal Officiel 22/04/2015 Dernière déclaration 22/10/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Amicale pays / Santé Amicale pays 014040amicale de personnes originaires d'un même pays (hors défense des droits des étrangers) Santé 017000santé Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.