M
Mission
favoriser la conservation au sein de la vie consacrée catholique de tous les biens mobiliers ou immobiliers affectés à la vie religieuse régulière canoniquement légitime et au culte catholique reconnu des congrégations, instituts de vie consacrée et sociétés de vie apostoliques au sens de la loi canonique et de leurs associations gestionnaires
Domaines
- activités religieuses, spirituelles ou philosophiques 👉 Saint Germain Boucles de Seine
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Commune & Contact
Commune
Chatou (78400)Contact
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Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W783013567
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Journal Officiel
Création
2025-07-01
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 783S
Activité
activités religieuses, spirituelles ou philosophiques
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr