MECENAT D'ACTIONS SOCIALES ET DE SOLUTIONS ALTERNATIVES (MASSAL)

Active Vernouillet 2018-05-31
M

Mission

actions et programmes de promotion du développement durable, de l'écologie, de la biodiversité et des énergies renouvelables ; actions sociales en faveur de la citoyenneté, de l'égalité homme-femme, de l'accès à l'éducation, et à la santé ; assistance rédactionnelle aux praticiens du droit ; recherches doctrinales et législatives ; synthèses jurisprudentielles ; information et assistance juridiques aux particuliers ; mise en relations avec des avocats ; assistance aux entreprises dans l'accomplissement des formalités juridiques et des mouvements sociétaires ; assistance aux associations dans la gestion administrative, la conception et la réalisation de projets ; conception et réalisation de programmes d'information et de formation au droit d'associations, d'ONG et d'institutions étatiques internationales ; promotion des échanges commerciaux entre la France et les pays africains de la zone OHADA et du commerce équitable

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Vernouillet (78540)

Associations de Vernouillet

Siège INSEE

40 ALLEE DES ROSSIGNOLS, 78540 VERNOUILLET

Contact

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Identifiants

RNA
W783007284
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
840760508
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 783S

Activité

interventions sociales

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr