ASSOCIATION DES ECOLES LIBRES DE LOUVECIENNES (OGEC DE LOUVECIENNES)

Active Louveciennes 1903-10-31
M

Mission

l'ogec a pour objet, dans le respect du droit français d'une part, du statut de l'enseignement catholique en France, des décisions du Comité National de l'Enseignemet Catholique, des accords conclus en son sein d'autre part, d'assumer juridiquement la gestion de l'école privée catholique Sainte-Jeanne d'Arc sis à Louveciennes, 22 rue du Général Leclerc , reconnue comme telle par l'autorité canonique compétente....

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Louveciennes (78430)

Associations de Louveciennes

Siège INSEE

22 RUE DU GENERAL LECLERC, 78430 LOUVECIENNES

Contact

#

Identifiants

RNA
W783006199
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
785079799
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0783000256
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 783S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

éducation formation

NAF : Enseignement primaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr