Mission
a pour objet, dans le respect du droit français, d'une part, des accords conclus au sein de l'Enseignement Catholique et du Référentiel de la Fondation Pierre Fouriex-Alix Le Clerc d'autre part, d'assumer juridiquement la gestion d'établissememts d'enseignement de la Congrégation Notre Dame, et notamment la gestion de l'ensemble scolaire Notre-Dame"Les Oiseaux....
Domaines
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 Grand Paris Seine et Oise
Commune & Contact
Commune
Verneuil-sur-Seine (78480)Associations de Verneuil-sur-Seine
Siège INSEE
106 GRANDE RUE, 78480 VERNEUIL-SUR-SEINEContact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Enregistrement INSEE
- - Création
- - Publication JO
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 783S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux
NAF : Enseignement secondaire général
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr