ASSOCIATION NOTRE DAME LES OISEAUX ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEMBLE SCOLAIRE NOTRE DAME LES OISEAUX DE VERNEUIL-SUR-SEINE (YVELINES)

Active Verneuil-sur-Seine 1972-08-10
M

Mission

a pour objet, dans le respect du droit français, d'une part, des accords conclus au sein de l'Enseignement Catholique et du Référentiel de la Fondation Pierre Fouriex-Alix Le Clerc d'autre part, d'assumer juridiquement la gestion d'établissememts d'enseignement de la Congrégation Notre Dame, et notamment la gestion de l'ensemble scolaire Notre-Dame"Les Oiseaux....

Domaines

  • amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 Grand Paris Seine et Oise
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Commune & Contact

Commune

Verneuil-sur-Seine (78480)

Associations de Verneuil-sur-Seine

Siège INSEE

106 GRANDE RUE, 78480 VERNEUIL-SUR-SEINE

Contact

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Identifiants

RNA
W783006027
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
785138926
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0783001033
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 783S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

NAF : Enseignement secondaire général

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr