UNION NATIONALE DES COMBATTANTS-SECTION DE SAINT-NOM-LA-BRETECHE-CHAVENAY Active Saint-Nom-la-Bretèche Anciens combattants W783003953 Créée en 1977 maintenir les liens de camaraderie Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Nom-la-Bretèche (78860) Identifiants RNAW783003953 HIST.0783001889 Historique Créée le 15/07/1977, dernière déclaration le 08/10/2012 4 évènements 15/07/1977 Création 30/07/1977 Publication au Journal Officiel 08/10/2012 Dernière déclaration 08/10/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.