ASSOCIATION CULTUELLE DE L'EGLISE PROTESTANTE UNIE DE HOUILLES, SARTROUVILLE, MAISONS-LAFFITTE

Active Houilles 1935-11-08
M

Mission

l'association cultuelle de l'Eglise Protestante unie de Houilles, Sartrouville, Maisons-Laffitte constituée en conformité des dispositions législatives et réglementaires, notamment de la loi du 9 décembre 1905 et du décret du 16 mars 1906, a pour objet d'assurer l'exercice du culte réformé et de pourvoir en tout ou en partie aux frais et besoins du culte et des divers services et activités qui peuvent s'y rattacher. Sa circonscription comprend le département des Yvelines (78) et du Val d'Oise (95)

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Houilles (78800)

Associations de Houilles

Siège INSEE

31 RUE CONDORCET, 78800 HOUILLES

Contact

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Identifiants

RNA
W783003170
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
785075003
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
24
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Cultuelle (U)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 783S

Activité

activités religieuses, spirituelles ou philosophiques

NAF : Activités des organisations religieuses

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr