SYNDICAT DES PROPRIETAIRES DU LOTISSEMENT DE LA RUE DU 11 NOVEMBRE 1918

Dissoute Conflans-Sainte-Honorine 1975-06-16
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2012-06-01.

faire proceder a la remise en etat et a l'entretien ulterieur de la chaussee de la rue du 11 novembre 1918 et de ses abords ; traiter de tous les problemes communs concernant le lotissement

Domaines

  • amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 Grand Paris Seine et Oise
@

Commune & Contact

Commune

Conflans-Sainte-Honorine (78700)

Associations de Conflans-Sainte-Honorine

Contact

#

Identifiants

RNA
W783001768
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0783001498
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 783S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.