M
Mission
s informer sur l amenagement dde la rd 307 de sa deviation et des installations annexes sur la commune de saint nom d obtenir la limitation des nuisances que pourraient entrainer la construction et l exploitation de la future deviation de la rd 307..........
Domaines
- Environnement, cadre de vie 👉 Gally Mauldre
@
Commune & Contact
Commune
Saint-Nom-la-Bretèche (78860)Associations de Saint-Nom-la-Bretèche
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W783001488
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0783006937
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 783S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
Environnement, cadre de vie
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr