M
Mission
préserver l'environnement résidentiel et boisé de la commune, sauvegarder son environnement patrimonial remarquable, protéger l'identité de ses hameaux, maintenir une urbanisation maitrisée, lutter contre toute forme de pollution ou de nuisances et ou contre toutes règles d'urbanisme qui porteraient atteinte à l'identité de la commune, au milieu naturel ou au cadre de vie de ses habitants
Domaines
- Environnement, cadre de vie 👉 Rambouillet Territoires
@
Commune & Contact
Commune
Sainte-Mesme (78730)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W782010256
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 782S
Activité
Environnement, cadre de vie
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr