LA CLEF DES CHAMPS

Active Batz-sur-Mer 1999-02-23
M

Mission

créer et gérer des établissements ou des services pour adultes porteurs d'un handicap mental et semi-dépendants, et reconnus comme tels par les "Maison Départementale pour les Personnes Handicapées et/ou toutes activités et services d'accompagnement des personnes autistes et toutes activités et services de support des organismes gestionnaires d'établissements ; pour réaliser son objectif social, l'Association peut employer tous les moyens autorisés par la loi et susceptibles de servir le but précité, en particulier, par les collectes de dons en nature ou en espèces ; ces moyens sont librement fixés par le Conseil d'Administration qui en règle les modalités

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Batz-sur-Mer (44740)

Associations de Batz-sur-Mer

Contact

#

Identifiants

RNA
W782005551
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
6069
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 443S

Activité

services et établissements médico-sociaux

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr