M
Mission
défendre tant en damande qu'en défense, les intérêts de toute nature de ses membres, en particulier en cas d'atteinte à leurs droits patrimoniaux et extra-patrimoniaux pouvant résulter de la transformation, de l'aménagement, et de toutes modifications de la zone dite "zone", de l'aqueduc des Essarts Le Roi, dans laquelle ils sont propriétaires ou locataires
Domaines
- préservation du patrimoine 👉 Rambouillet Territoires
@
Commune & Contact
Commune
Les Essarts-le-Roi (78690)Associations de Les Essarts-le-Roi
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W782003598
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
6545
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 782S
Activité
préservation du patrimoine
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr