ASSOCIATION CULTUELLE DE L'EGLISE PROTESTANTE UNIE DE RAMBOUILLET - CHEVREUSE- MONTFORT L'AMAURY

Active Rambouillet 2002-02-15
M

Mission

constituée en conformité des dispositions législatives et réglementaires, notamment de la loi du 9 décembre 1905 et du décret du 16 mars 1906, à pour objet d'assurer l'exercice du culte réformé et de pourvoir en tout ou en partie aux frais et besoins du culte et des divers services et activités qui peuvent s'y rattacher; sa circonscription comprend les cantons de Chevreuse, Doudan, Limours, Montfort l'Amaury, Rambouillet, Saint Arnoult en Yvelines

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Rambouillet (78120)

Associations de Rambouillet

Siège INSEE

49 RUE LEON GAMBETTA, 78120 RAMBOUILLET

Contact

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Identifiants

RNA
W782002411
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
443544846
Copié !
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Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
109
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Cultuelle (U)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 782S

Activité

activités religieuses, spirituelles ou philosophiques

NAF : Activités des organisations religieuses

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr