LE GROUPE DE TRAVAIL A 12 PAR LE VALLON DU POMMERET

Active Coignières 2006-03-22
M

Mission

prolongement de l'autoroute A12 selon un tracé et dans des conditions juridiques, techniques et financières conformes aux exigences de l'environement , du cadre de vie ainsi qu'aux intérêts des populations urbaines, des usagers de la circulation et des contribuables; défense des intérêts des populations urbaines et des usagers de la circulation; protection et défense de l'environnement au sens des dispositions des articles L.141-1 et L.142-2 du Code de l'Environnement

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Coignières (78310)

Associations de Coignières

Contact

#

Identifiants

RNA
W782002405
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
7590
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 782S

Activité

Environnement, cadre de vie

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr