BASKET BALL CLUB DE VOISINS LE BRETONNEUX Active Voisins-le-Bretonneux Sport W782001664 Créée en 2008 pratique du basket ball Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Voisins-le-Bretonneux (78960) Identifiants RNAW782001664 HIST.0782008178 Historique Créée le 14/10/2008, dernière déclaration le 30/11/2012 4 évènements 14/10/2008 Création 01/11/2008 Publication au Journal Officiel 30/11/2012 Dernière déclaration 06/12/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sport Sport 011000Sports, activités de plein air Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.