PROPRIETAIRES ET AGRICULTEURS DU MESNIL SAINT DENIS Active Le Mesnil-Saint-Denis Environnement W782000985 Créée en 1967 Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Le Mesnil-Saint-Denis (78320) Identifiants RNAW782000985 HIST.1508 Historique Créée le 18/10/1967, dernière déclaration le 19/01/1987 4 évènements 18/10/1967 Création 14/11/1967 Publication au Journal Officiel 19/01/1987 Dernière déclaration 08/09/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Environnement Environnement 024000Environnement, cadre de vie Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.