ASSOCIATION POUR LA PROTECTION DU SITE RURAL DE SAULX MARCHAIS ET DE SES ENVIRONS

Active Saulx-Marchais 1974-12-06
M

Mission

la protection du site de saulx marchais et plus généralement la défense de l'environnement, du caractère rural, du cadre naturel, des massifs forestiers, et de l'ensemble du patrimoine commune aux habitants de saulx marchais et des ses environs. ellea également pour objet la défenses des intérêts matériels de ses membres notamment en cas d'établissement ou de modification des plans d'urbanisme, d'occupation des sols, de voieries, de servitides ou d'initiatives purement privées portant atteinte

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Saulx-Marchais (78650)

Associations de Saulx-Marchais

Contact

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Identifiants

RNA
W782000531
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0782001928
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 782S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

Environnement, cadre de vie

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr