LE GARDON ELANCOURTOIS

Active Élancourt 1980-01-02
M

Mission

de détenir et de gérer des droits de pêche ; sur les domaines publics et privés de l'état ;sur les domaines publics et privés de colectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés; de participer activement à la protection des milieux aquatiques et de leur patrimoine pisicole, en particulier; par la lutte contre le braconnage; par la lutte contre la pollution des eaux ou toutes autres causes qui ont pour conséquence la destruction , la dégradation des zone

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Élancourt (78990)

Associations de Élancourt

Contact

#

Identifiants

RNA
W782000317
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
2519
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 782S

Activité

chasse pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr