Mission
détenir et de gérer des droits de pêche sue les domaines public de l'état , sur les domaines public et privé de collectivités locales ; sr les domaines privés de propriétaires , sur ses propres propriétés , de participer activement à la protection des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, en particulier par la lutte contre le braconnage , par la lutte contre la poluution des eaux ou toutes autres causes qui ont pour conséquence la lutte contre la pollution des eaux ou toutes aut
Domaines
- chasse pêche 👉 Coeur d'Yvelines
Commune & Contact
Commune
Beynes (78650)Contact
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- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 782S
Activité
chasse pêche
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr