M
Mission
sauvegarder et la mettre en valeur le patrimoine local, tant mobilier qu'immobilier; vérifier le respect de la qualité du cadre de vie; apprécier la cohérence esthétique des aménagements urbains et ruraux; respecter les règles d'urbanisme applicables localement; défendre les libertés publiques, et en particulier le droit de propriété
Domaines
- préservation du patrimoine 👉 Coeur d'Yvelines
@
Commune & Contact
Commune
Gambais (78950)Contact
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Adresse :
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- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W781004763
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 781S
Activité
préservation du patrimoine
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr