ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE OINVILLE

Active Oinville-sur-Montcient 1983-04-23
M

Mission

grouper les propriétaire et les habitants de la commune ainsi que les étrangers qui seraient admis en vue du développement du gibier par la protection le repeuplement l'élevage la destruction de nuisibles la création de réserves la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de chasse sur les territoires où l'association possédera le droit de chasse soit par des sociétaires soit par cessions locations ou échanges

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Oinville-sur-Montcient (78250)

Associations de Oinville-sur-Montcient

Siège INSEE

29 GOURNAY, 78250 OINVILLE-SUR-MONTCIENT

Contact

#

Identifiants

RNA
W781004344
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
343155776
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
1781000717
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 781S

Activité

chasse

NAF : Action sociale sans hébergement n.c.a.

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr