ORGERUS THOIRY BASKET Active Orgerus Basket Club de sport W781004213 803264068 Créée en 2014 pratiquer; promouvoir le basket-ball Contact WEBhttps://www.orgerus-thoiry-basket.frANNUAIREorgerus.fr/activites-sportives.phpmairie
Données officielles Sources / RNA / SIRENE / Mairie d'Orgerus Siège Orgerus (78910) PLACE DES HALLES, 78910 ORGERUS Identifiants RNAW781004213 SIREN803264068 SIRET80326406800013 Historique Créée le 18/05/2014, dernière déclaration le 09/03/2023 6 évènements 18/05/2014 Création 14/06/2014 Publication au Journal Officiel 14/06/2014 Enregistrement INSEE 14/06/2014 Dernier évènement INSEE 09/03/2023 Dernière déclaration 04/04/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Basket / Club de sport Basket 011065Basket-ball Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE / Mairie Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas. Mairie d'Orgerus : ces informations ne viennent pas d'un répertoire public mais d'un relevé automatique de son site, fait le 18 août 2026. Les contacts marqués mairie sur cette fiche en viennent : ils disent ce que la commune publie sous le nom de l'association, l'association seule fait foi. L'annuaire des associations de la commune