HANDICAPS COMPETITIONS MOTOS Active Bazemont Loisirs handicap Sports mécaniques W781003260 Créée en 2004 aider les personnes handicapees a pratiquer la competition moto. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bazemont (78580) Identifiants RNAW781003260 HIST.0781007782 Historique Créée le 23/11/2004, dernière déclaration le 23/11/2004 4 évènements 23/11/2004 Création 23/11/2004 Dernière déclaration 18/12/2004 Publication au Journal Officiel 24/05/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Loisirs handicap / Sports mécaniques Loisirs handicap 009010loisirs pour personnes en situation de handicap Sports mécaniques 011160Sports mécaniques (sport automobile, moto, trial) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.