COMMUNAUTE GRAINE DE JOIE Active Orvilliers Action sociale Entraide W781003133 Créée en 2004 regrouper soutenir des personnes blessees par un handicap Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Orvilliers (78910) Identifiants RNAW781003133 HIST.0781007641 Historique Créée le 27/04/2004, dernière déclaration le 27/04/2004 4 évènements 27/04/2004 Création 27/04/2004 Dernière déclaration 29/05/2004 Publication au Journal Officiel 04/05/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Action sociale / Entraide Action sociale 019000interventions sociales Entraide 014000amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.