COMITE DES FETES DE TESSANCOURT Active Tessancourt-sur-Aubette Comités des fêtes Loisirs W781002895 Créée en 2003 animation culturelle et sportive pour le village Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Tessancourt-sur-Aubette (78250) Identifiants RNAW781002895 HIST.0781007350 Historique Créée le 21/01/2003, dernière déclaration le 21/01/2003 4 évènements 21/01/2003 Création 21/01/2003 Dernière déclaration 08/03/2003 Publication au Journal Officiel 07/04/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes / Loisirs Comités des fêtes 009030comités des fêtes Loisirs 007000clubs de loisirs, relations Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.