SOCIETE CIVILE DES DROITS DE CHASSE DE BRUEIL EN VEXIN Active Brueil-en-Vexin Chasse Entraide W781002588 Créée en 1909 organisation de la chasse commune Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Brueil-en-Vexin (78440) Identifiants RNAW781002588 HIST.0781000916 Historique Créée le 18/08/1909, dernière déclaration le 21/07/2006 4 évènements 18/08/1909 Création 25/08/1909 Publication au Journal Officiel 21/07/2006 Dernière déclaration 08/03/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse / Entraide Chasse 013005chasse Entraide 014000amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.