AGIR SUR LA RD 983

Active Vert 2002-12-09
M

Mission

defense des riverains et des usagers de la d 983 contre toutes les nuisances occasionnees par cet axe de circulation

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Vert (78930)

Associations de Vert

Contact

#

Identifiants

RNA
W781002428
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0781007322
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 781S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

comités de défense, de sauvegarde

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr