ASCMP - ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE MARCEL PAGNOL DE BONNIERES-SUR-SEINE Active Bonnières-sur-Seine Multisports scolaire Éducation W781002200 Créée en 2007 pratiques des activites physiques et sportives Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bonnières-sur-Seine (78270) Identifiants RNAW781002200 HIST.0781008468 Historique Créée le 03/07/2007, dernière déclaration le 22/04/2024 4 évènements 03/07/2007 Création 14/07/2007 Publication au Journal Officiel 22/04/2024 Dernière déclaration 22/10/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports scolaire / Éducation Multisports scolaire 011010associations multisports scolaires ou universitaires Éducation 015000éducation formation Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.