ASSOCIATION DE CHASSE DE CONDE-SUR-VESGRE

Active Condé-sur-Vesgre 1967-09-13
M

Mission

mise en commun des droits de chasse appartenant aux proprietaires terriens

Domaines

  • chasse 👉 Pays Houdanais
  • amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 Pays Houdanais
@

Commune & Contact

Commune

Condé-sur-Vesgre (78113)

Associations de Condé-sur-Vesgre

Contact

#

Identifiants

RNA
W781001655
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0781000739
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 781S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

chasse

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr