ASSOCIATION AGREE LE BROCHETON DES BRAS DE GUERNES POUR LA PECHE ET PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE

Active Guernes 1951-03-10
M

Mission

detenir et de gerer des droits de peche sur les domaines publics et prive de l'etat, sur les domaines public et prive de collectivites locales, sur les domaines prives de proprietaires, sur ses propres proprietes

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Guernes (78520)

Associations de Guernes

Contact

#

Identifiants

RNA
W781001637
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0781000207
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 781S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr