ASSOCIATION SPORTIVE USEP MAULE CHARCOT Active Maule Multisports scolaire W781001417 Créée en 1986 pratique d'activites physiques Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Maule (78580) Identifiants RNAW781001417 HIST.0781002930 Historique Créée le 04/11/1986, dernière déclaration le 26/11/2007 4 évènements 04/11/1986 Création 26/11/1986 Publication au Journal Officiel 26/11/2007 Dernière déclaration 01/12/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports scolaire Multisports scolaire 011010associations multisports scolaires ou universitaires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.